Err

Mentions Légales - Les jardins du Nahon

MENTIONS LEGALES

Propriété et responsabilité éditoriale :

Le présent site est la propriété de l'EARL LES JARDINS DU NAHON 

Au capital de 286 920,00 euros

Inscrite au RCS de CHATEAUROUX sous le numéro de SIRET : 478 512 536 00010

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR88 478 512 536

Ayant son siège social : 11 Place Saint Martin - 36180 HEUGNES

Tél : 02 47 23 03 96 


Directeur de publication : 

Alexandre Moulin 

380 Rue de la Musse - Parc d'Activité de la Boitardière 

37530 CHARGÉ

Tel: 0247230396

E-mail: contact@lesjardinsdunahon.fr


Création du site :

Conception & réalisation 

CF Creative - info.cfcreative@gmail.com - 07.66.00.70.74

www.cfcreative.fr


Crédit Photo : Amandine Naudet & EURL Les Jardins du Nahon


Hébergement :

L'hébergement de lesjardinsdunahon.fr est assuré par la société Oxatis.

Plus d'informations sur www.oxatis.com.


Propriété intellectuelle :

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.


Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro [A compléter]


Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

- Confirmation de commande par courrier électronique ;

- Adressage d'offres commerciales


En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

- par email : contact@lesjardinsdunahon.fr

- par courrier à l'adresse suivante : LES JARDINS DU NAHON, 380 rue de la Musse - 37530 CHARGÉ